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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements COURSET
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SEDUCTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEDUCTA
Etablissements COURSET S.A.

Numéro de dépôt :
1070580
Date de dépôt :
04/10/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SEDUCTA

Déposée le 4 octobre 1978 par la Société Anonyme (SA) Etablissements COURSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SEDUCTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements COURSET domicilié(e) 56260 LARMORPLAGE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France.

La marque SEDUCTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1070580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SEDUCTA est expirée depuis le 4 octobre 1988.

Etablissements COURSET a également déposé les autres marques suivantes : COURSIER , KOSTA , SIDO , PERE BERNARD


Etablissements COURSET S.A. - 56260 LARMORPLAGE. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-018

Inscription - Transmission de propriété n°125925 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°121829 - Publication au BOPI

Vins, vins mousseux, cidres, bières, eaux gazeuses et limonades.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.